Séminaire international

Dans le nouveau contexte mondial : Quelles protections des identifiants du vin ?

À l’occasion du 11^e anniversaire de la confrontation internationale Effervescents du Monde, 200 participants ont assisté au séminaire international : "Dans le nouveau contexte mondial : Quelles protections des identifiants du vin ?" le 13 novembre 2013 à la Maison des Sciences de l'Homme de Dijon.

Au cours de cette rencontre organisée par la Chaire UNESCO « Culture et Traditions du Vin » de l’Université de Bourgogne, la Revue des Œnologues et Forum Œnologie, des juristes spécialistes de ces questions ont dressé un panorama de la protection des identifiants du vin dans le contexte de l’internationalisation des échanges, notamment ceux du vin dans le cadre du droit de la mondialisation. Le succès international de certains identifiants - marques ou origine - s’accompagne de contrefaçons, usurpations de noms et, par là même, de concurrence déloyale. Ainsi ces dérives ruinent des marchés, affaiblissent, voire détruisent des notoriétés acquises à grands frais. La protection des marques, préoccupation constante des autorités publiques, recueille un consensus mondial alors que la protection de l‘origine n’a réuni que récemment, en 1994, un accord général, d’ailleurs rendu précaire par de multiples réserves. Ce séminaire a permis de mettre en lumière, à travers les différentes interventions, les difficultés aussi bien doctrinales que pratiques et à montrer les enjeux des voies et moyens adoptés pour assurer cette protection.

Une partie des actes de cette rencontre sera publiée dans la Revue des Œnologues.

Ils sont intervenus :